top of page
toto.png

Mentions légales

Bienvenue sur le site de Dog life.

 

Nous vous encourageons à consulter les mentions légales ci-dessous.

En utilisant ce site, vous acceptez les conditions générales suivantes.

Ces mentions ne sont pas exhaustives et les droits de Dog life ne sont pas limités à ces dispositions. Nous nous efforçons de fournir des informations fiables et à jour, mais des erreurs peuvent se produire. Si vous en constatez, merci de nous contacter via le formulaire de contact.

           Mentions relatives aux marques et aux droits d'auteur

Le site www.doglife-var.fr est édité par Dog life,

 

- numéro Siret n° 91337941800019

 

Toute reproduction totale ou partielle de ces logos, sans l'autorisation expresse et préalable de Dog life, est interdite conformément à l'article L713-2 du Code de la Propriété Intellectuelle.

Toute utilisation illégale du contenu et du site fera l'objet de poursuites judiciaires. La reproduction, représentation, diffusion ou rediffusion du contenu de ce site, ainsi que toute vente, revente, retransmission ou mise à disposition de tiers, sont interdites.

Le non-respect de cette interdiction constitue une contrefaçon engageant la responsabilité civile et pénale du contrevenant.

 

Tous les droits non expressément concédés sont réservés par Dog life. Le contenu du site www.doglife-var.fr est protégé par le droit d'auteur et sa reproduction ou diffusion sans autorisation écrite de GARCON Vanessa est interdite et constitue une contrefaçon.

L’utilisation d’éventuelles marques déposées par Dog life est strictement interdite sans autorisation écrite de Dog life et sera sanctionnée.

Le Centre d’éducation canine Dog life ne sera pas tenu responsable des dommages indirects, accessoires ou incidents résultant de l'utilisation des informations disponibles sur ce site. Le téléchargement et l'impression de contenus de ce site sont autorisés à des fins strictement personnelles, à condition que les éléments d'identification du Centre d’éducation canine Dog life ne soient pas supprimés et que les droits d'auteur et autres droits d'exclusivité soient respectés.

       Mentions relatives à la Loi Informatique et Libertés



Conformément à la loi du 6 janvier 1978 relative à « l'Informatique, aux fichiers et aux Libertés », le traitement automatisé des données nominatives réalisé à partir du site a été déclaré à la CNIL sous le numéro 1481345 v 0. Les données nominatives sont définies par l'article 4 de cette loi comme « les informations qui permettent, sous quelque forme que ce soit, directement ou non, l'identification des personnes physiques auxquelles elles s'appliquent ». Cette loi vise à réglementer l'usage des données nominatives afin d'en limiter les effets liberticides.

bottom of page